Planification des dons
Planification des dons
Vos dons peuvent prendre maintes formes et être faits de différentes façons
Les dons planifiés peuvent prendre une multitude de formes : espèces, actions cotées en Bourse, obligations, options d’achat d’actions, parts de fonds communs de placement, objets culturels, ouvres d’art, biens immobiliers et produit d’assurance vie.
Les dons peuvent être faits avant le décès, mais il existe d’autres façons de procéder :
Legs de biens personnels par testament – Il existe de nombreuses façons de léguer des biens personnels par testament, comportant des avantages et des inconvénients. Vous devriez demander conseil à un spécialiste pour savoir laquelle vous conviendrait le mieux.
Assurance vie – Vous pouvez établir un contrat d’assurance en vertu duquel une somme sera versée à l’ouvre de charité que vous aurez choisie en la désignant comme bénéficiaire du produit de l’assurance. Vous pouvez ensuite déclarer la prime d’assurance annuelle comme don de bienfaisance, même si l’argent ne sera versé qu’après votre décès. Vous pouvez aussi désigner vos héritiers comme bénéficiaires et mettre le don de bienfaisance dans votre testament. De cette façon, ce sont les héritiers qui bénéficient de l’avantage fiscal.
Don assorti d’une rente – Cette formule vous permet d’offrir une somme à un organisme de bienfaisance en échange d’un revenu régulier. Cette formule est la plus avantageuse pour les personnes de 70 ans et plus.
Fiducie de rente avec droits réversibles – Il s’agit essentiellement d’une fiducie entre vifs que vous créez avec vos avoirs et qui vous verse un revenu jusqu’à la fin de vos jours. À votre décès, la portion non versée des fonds en fiducie est transmise directement à l’ouvre de charité que vous avez désignée. L’avantage de cette formule est qu’elle vous permet de bénéficier d’avantages fiscaux de votre vivant, contrairement au legs de biens personnels, qui ne bénéficie qu’à vos héritiers.
Veuillez noter que la présente section sur la planification des dons a été incluse dans la section sur la planification successorale en raison du fait qu’un grand nombre de dons de bienfaisance proviennent d’un transfert d’avoirs au décès du donateur.
Cela s’explique en partie du fait que, l’année du décès et l’année précédente, la totalité du don peut être déduit du revenu net de la succession.
Cependant, vous devriez savoir que la planification de dons de votre vivant peut vous procurer à vous aussi des avantages fiscaux importants, pouvant atteindre 75 % du revenu net par année.
Que ce soit dans le cadre de votre plan successoral ou dans celui de votre planification fiscale et financière, il est fortement recommandé de demander l’avis de spécialistes indépendants pour vous assurer que tous vos objectifs financiers seront atteints et que tous vos désirs relatifs à l’ouvre de bienfaisance seront réalisés. Un spécialiste de la planification fiscale de Braxton peut vous y aider.
